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Marques déposées par monsieur GERARD GAUBY
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LA JASSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA JASSE
MONSIEUR GERARD GAUBY

Numéro de dépôt :
3311999
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2014
LA JASSE de GERARD GAUBY

Présentation de la marque LA JASSE

Déposée le 6 septembre 2004 par monsieur GERARD GAUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA JASSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est monsieur GERARD GAUBY domicilié(e) DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR GERARD GAUBY domicilié(e) DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France.

La marque LA JASSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA JASSE est expirée depuis le 6 septembre 2014.

GERARD GAUBY a également déposé les autres marques suivantes : La Foun


MONSIEUR GERARD GAUBY - DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France


MONSIEUR GERARD GAUBY - DOMAINE GAUBY, LA MUNTADA,66600 CALCE - 66600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-07

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Produits ou services désignés vin d'appelation d'origine contrôlée côtes du Roussillon, côtes du Roussillon villages, vin de pays des côtes catalanes provenant de l'exploitation ainsi exactement dénommée domaine Gauby.